les comptes-rendus des conseils communautaires












Les prochains conseils communautaires :


Mercredi 23 septembre 2020, à 19h - Antenne de Saint-Malo-de-la-Lande.

Ordre du jour :

    1. Engagement dans une démarche de schéma directeur immobilier

    2. Abondement des fonds de prêt d’Initiative centre Manche

    3. Participation à l’acquisition de masques grand public

    4. Maison médicale de Roncey : avenant à la convention de groupement de commande

    5. Reprise en gestion directe de certains services

    6. Tableau des emplois

    7. Mise à jour des activités accessoires pour l’école de musique

    8. Exonérations de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2021

    9. Marché de collecte des déchets ménagers en porte-à-porte : avenant n°1

    10. Actualisation de la taxe de séjour

    11. Annulation d’acomptes de gîtes communautaires

    12. Budget déchets ménagers : décision modificative n°2

    13. Budget SPANC : décision modificative n°1

    14. Budget activités économiques : décision modificative n°1

    15. Budget santé: décision modificative n°1

    16. Compte de gestion 2019 du syndicat mixte de la Soulles

    17. Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux de réaménagement de la rue Chesnée à Saint-Sauveur-villages

    18. Subventions aux associations

    19. Subvention à Chauffer dans la noirceur pour le projet Strange O’Clock

    20. Tarification des mises à disposition de matériel

    21.Modalités de concertation préalable dans le cadre de la déclaration de projet relative à la construction de la nouvelle usine de la société JRegnault SAS  

         emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Coutances

    22.Convention Villes en scène

    23.Rapport annuel du cinéma de Coutances

    24.Rapport annuel du cinéma d’Hauteville-sur-mer

    25.Modification des statuts du SAGE

    26.Désignations diverses

    27.Désignation des représentants au sein de la commission intercommunale d’accessibilité

    28.Commission consultative des services publics locaux

    29.Commission intercommunale des impôts directs

    30.Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président

    31.Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau

    32.Questions diverses

 

 

 

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> Mercredi 18 novembre 2020

> Mercredi 16 décembre 2020

> Mercredi 20 janvier 2021

> Mercredi 17 février 2021

> Mercredi 24 mars 2021

> Mercredi 21 avril 2021

> Mercredi 19 mai 2021

> Mercredi 16 juin 2021

> Mercredi 7 juillet 2021