les comptes-rendus des conseils communautaires












Les prochains conseils communautaires :


Mercredi 22 septembre 2021 à 19h
Antenne de Saint-Malo-de-la-Lande

 

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal du 18 août 2021

 

Dossier de fonds : la mobilité

1- Approbation de la stratégie de mobilité rurale

2- Création du comité des partenaires

 3- Adhésion au syndicat mixte Atoutmod

4- Avenant n°6 à la délégation de service public de transport urbain Cosibus

5- Transport urbain Cosibus : choix du mode de gestion

6- Convention de gestion pour la mise en place d’un service d’autopartage sur Saint-Sauveur-villages

7- Tarification du service d’autopartage

 

Dossiers à présentation courte

8- Répartition du fonds de péréquation communal et intercommunal (FPIC)

9- Exonérations de TEOM pour l’année 2022

10- Tableau des emplois

11- Conseiller numérique de l’espace France service de Coutances : définition d’un projet ou d’une opération identifiée et création d’un emploi non permanent nécessaire à la réalisation de ce projet ou cette opération identifiée

 

Dossiers à présentation rapide

12- Convention de gestion pour la voirie et les chemins de randonnée

13- Prix de vente des terrains de l’extension de la zone d’activités du Pallis – Gouville-sur-mer

14- Participation aux frais de scolarité : commune de Marigny-le-Lozon

15- Subvention à l’association Manche promotion piste

16- Reversement du CEJ 2019 au CCAS de Coutances

17- Reversement MSA 2019 au centre d’animation les Unelles

18- SIAEP La Haye Pesnel : désignation des délégués suppléants

19- Présentation du rapport annuel 2020 de la SPL NORMANTRI

20- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président

21- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau

22- Questions diverses

 

 

Prochains conseils :

 

Mercredi 20 octobre 2021

Mercredi 24 novembre 2021

Mercredi 22 décembre 2021

Mercredi 26 janvier 2022

Mercredi 23 février 2022

Mercredi 23 mars 2022

Mercredi 27 avril 2022

Mercredi 18 mai 2022

Mercredi 22 juin 2022

Mercredi 13 juillet 2022