les comptes-rendus des conseils communautaires












Les prochains conseils communautaires :


Mercredi 16 juin 2021 à 19h

Antenne de Saint-Malo-de-la-Lande

Compte tenu du contexte sanitaire, l’accès au public n’est pas autorisé.

 

L'ordre du jour est le suivant :

 

Approbation du procès-verbal du 19 mai 2021

 

1-      Construction du siège communautaire : approbation du programme et de la composition du jury

2-      Pacte de gouvernance

3-      Protocole transactionnel avec la commune de Quettreville-sur-Sienne

4-      Extension et rénovation du gymnase de Montmartin-sur-Mer : Avenants aux marchés de travaux

5-      Rénovation des logements C et D de la gendarmerie de Gavray-sur-Sienne : Avenants aux marchés de travaux

6-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget activités économiques

7-     Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget zone d’activités Delasse

8-      Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget zone artisanale de Gouville-sur-mer

9-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget zone d’activité Saint-Pierre de Coutances

10-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget zone d’activités du château de la mare

11-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget zone d’activités Regnéville-sur-mer

12-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget zone conchylicole de Gouville-sur-mer

13-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget réseau eau de mer

14-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget SPANC

15-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget GEMAPI

16-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget déchets ménagers

17-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget ADS

18-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 du budget Augustines

19-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget cinémas

20-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget santé

21-   Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2020 et affectation définitive des résultats du budget général

22-   Tableau des emplois – secrétaire de mairie Ouville

23-   Assises de la transition écologique : demande de subvention

24-   Remise sur les inscriptions à l’école de musique

25-   Aménagement d’une voie verte à Heugueville-sur-Sienne : acquisitions foncières

26-  Zone conchylicole de Blainville-sur-Mer : régularisation locatives

27-  Bilan foncier et immobilier 2020

28-   Annulation d’acomptes sur les gîtes communautaires

29-   Remboursement de frais à un agent

30-   Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président

31-   Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau

32-   Questions diverses

 

 

Prochains conseils :

Mercredi 16 juin 2021

Mercredi 7 juillet 2021

Mercredi 18 août 2021

Mercredi 22 septembre 2021

Mercredi 20 octobre 2021

Mercredi 24 novembre 2021

Mercredi 22 décembre 2021

Mercredi 26 janvier 2022

Mercredi 23 février 2022

Mercredi 23 mars 2022

Mercredi 27 avril 2022

Mercredi 18 mai 2022

Mercredi 22 juin 2022

Mercredi 13 juillet 2022