les comptes-rendus des conseils communautaires












Les prochains conseils communautaires :


Mercredi 7 juillet 2021 à 19h

Antenne de Saint-Malo-de-la-Lande

 

L'ordre du jour est le suivant :

 

Approbation du procès-verbal du 16 juin 2021

 

     1- Modification des délégations au président et au bureau

     2- Contrat de relance et de transition écologique

     3- Projet alimentaire territorial : demande de subventions

     4- Dissolution du syndicat de la Perelle

     5- Espace France services itinérant : demande de subvention

     6- Espace France services à Coutances : signature de la convention

     7- Espace France services : création d’un emploi dans le cadre d’un parcours emploi compétence

     8- Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation d’activité définitive

     9- Convention de service commun pour la direction des systèmes d’information et du numérique

     10- Centre de vaccination : convention avec l’agence régionale de santé

     11- Détermination du coût élève

     12- Participation au financement de l’école privée Jean-Paul 2

     13- Participation aux frais de scolarité à la commune de Périers

     14- Règlement intérieur des accueils périscolaires

     15- Règlement intérieur des accueils de loisirs

     16- Accueils de loisirs : tarification des situations d’enfants en PAI

     17- Fonds de soutien à la commune de Brainville

     18- Subvention à la compagnie DODEKA

     19- Subvention au comité coutançais d’action culturelle

     20- Subvention à l’association AVRIL

     21- Subvention à l’association les petits mousses

     22- Subvention au centre d’animation les Unelles

     23- Subventions aux associations

     24- Rénovation de l’école Claires Fontaines : approbation de l’APD

     25- Reconversion de la patinoire : approbation de l’APD

     26- Budget Général : actualisation des AP/CP relative à l’école Claires-fontaines

     27- Budget général : création d’AP-CP relative à la reconversion de la patinoire

     28- Marché d’exploitation des installations de chauffage – avenant aux marchés des lots – avenant aux marchés des lots n°1 et 2

     29- Rénovation du gymnase des Courtilles à Coutances : avenants aux marchés de travaux

     30- Réfection de la voirie communautaire n°137 - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la commune de Nicorps

     31- Désignation des délégués au syndicat mixte Manche numérique

     32- Modification des statuts du syndicat d’eau potable de La Haye Pesnel

     33- Désignation des délégués au syndicat d’eau potable de la Haye Pesnel

     34- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président

     35- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau

     36- Questions diverses 

 

 

Prochains conseils :

 

Mercredi 18 août 2021

Mercredi 22 septembre 2021

Mercredi 20 octobre 2021

Mercredi 24 novembre 2021

Mercredi 22 décembre 2021

Mercredi 26 janvier 2022

Mercredi 23 février 2022

Mercredi 23 mars 2022

Mercredi 27 avril 2022

Mercredi 18 mai 2022

Mercredi 22 juin 2022

Mercredi 13 juillet 2022