les comptes-rendus des conseils communautaires






Les prochains conseils communautaires :


Mercredi 18 avril 2018, à 20h à l'antenne de Saint-Malo-de-la-Lande - Ordre du jour : 

1-    Mise à l’enquête publique des zonages d’assainissement

2-    Convention pour l’implantation de ganivelles à Montmartin-sur-mer

3-    Protection du réseau public d’eau de mer de Gouville-sur-mer

4-    Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la construction de la maison médicale de Roncey

5-    Charte de télétravail

6-    Mise en place d’un régime indemnitaire pour les cadres d’emplois exclus du RIFSEEP - modification 

7-    Adhésion au groupement de commande et lancement de la consultation complémentaire santé et prévoyance

8-    Consultation pour la convention de participation aux contrats de complémentaire santé et de prévoyance

9-    Tableau des emplois

10-  Recours aux heures supplémentaires des personnels d’enseignement artistique

11-  Cession d’un bien immobilier

12-  Cession gratuite au conseil départemental de la Manche 

13-  Budget Augustines – Décision modificative n°1

14-  Admissions en non-valeur 2017

15-  Remise gracieuse au régisseur de l’aire d’accueil des gens du voyage

16-  Plan local d’urbanisme de Blainville-sur-mer : Bilan de la concertation et arrêt du projet

17-  Modification simplifiée du PLU de Tourville-sur-Sienne

18-  Demande subvention CaF

19-  Convention Francas

20-  Projet contrat de ville

21-  Aménagement de la zone conchylicole de Gouville-sur-mer

22-  Acquisition en vue de la constitution d’une réserve foncière à vocation économique

23-  Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président

24-  Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau

25-  Questions diverses


Mercredi 16 mai 2018


Mercredi 13 juin 2018


Mercredi 11 juillet 2018