les comptes-rendus des conseils communautaires












Les prochains conseils communautaires :


 

Samedi 28 novembre 2020, à 9h, au théâtre municipal de Coutances
Compte tenu du contexte sanitaire, l'accès au public n'est pas autorisé.

Ordre du jour : 

1-     Modification de la composition du bureau

2-     Election d’un troisième conseiller délégué

3-     Avenant à la convention relative au fonds de solidarité régional « Impulsion Relance Normandie » 

4-     Subvention aux entreprises touchées par la crise COVID

5-     Remboursement des frais de garde ou d’assistance engagés par les élus

6-     Rénovation du gymnase des Courtilles : attribution du marché

7-     Budget général – ouverture d’une autorisation de programme

8-     Travaux de restauration et d’entretien des berges de la Soulles : attribution du marché

9-     Acquisition d’un ensemble immobilier sis rue de l’Ecluse Chette à Coutances

10-  Avenant au crédit-bail de SAMP industrie

11-  Avenant à la convention de d’exploitation du cinéma d’Hauteville-sur-mer

12-  Adhésion à l’association Sites & cités remarquables

13-  Tableau des emplois

14-  Budget réseau eau de mer : décision modificative n°1

15-  Budget zone d’activités du château de la mare : décision modificative n°1

16-  Budget zone d’activités de Regnéville-sur-mer : décision modificative n°1

17-  Budget zone conchylicole de Gouvile-sur-mer : décision modificative n°1

18-  Budget général : décision modificative n°2

19-  Remboursement de charges scolaires à la commune d’Agon-Coutainville

20-  Participation aux frais de scolarité

21-  Annulation d’acomptes sur les gîtes

22-  Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président

23-  Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau

24-  Questions diverses

 

> Mercredi 16 décembre 2020

> Mercredi 20 janvier 2021

> Mercredi 17 février 2021

> Mercredi 24 mars 2021

> Mercredi 21 avril 2021

> Mercredi 19 mai 2021

> Mercredi 16 juin 2021

> Mercredi 7 juillet 2021