les comptes-rendus des conseils communautaires







Les prochains conseils communautaires :


Mercredi 20 juin 2018 à 20h, antenne de Saint-Malo-de-la-Lande. Ordre du jour :

     1 - Actualisation des tarifs de la piscine

     2 - Projet de construction d’un bâtiment industriel : autorisation de signer les marchés

     3 - Avance de subventions

     4 - Subventions aux associations 

     5 - Versement du contrat enfance jeunesse

     6 - Assainissement non collectif : demande d’aide auprès de l’agence de l’eau

     7 - Taxe de séjour 2019

     8 - Proposition d’adhésion au cluster Normandie médiévale

     9 - Adhésion au groupement de commande du département de la Manche pour l’achat de gaz naturel

     10 - Tableau des emplois

     11 - Budget Augustines : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     12 - Budget activités économiques : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     13 - Budget ordures ménagères : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     14 - Budget réseau eau de mer : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     15 - Budget cinéma : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     16 - Budget SPANC : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     17 - Budget zone d’activités Gouville - conchylicole : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     18 - Budget zone d’activités Gouville – lotissement artisanal : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     19 - Budget zone d’activités de Delasse : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     20 - Budget zone d’activités de Saint Pierre de Coutances : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     21 - Budget zone d’activité de Regnéville-sur-mer : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     22 - Budget santé : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     23 - Budget général : approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation définitive des résultats

     24 - Compte administratif 2017 du budget SPANC de l’ancien syndicat mixte d’alimentation en eau potable de Saint-Sauveur-Lendelin

     25 - Recouvrement d’impayés 2017 sur l’accueil de loisirs de Saint-Sauveur-Lendelin

     26 - Zone conchylicole de Gouville-sur-mer : vente à la société Cultimer

     27 - Bilan Foncier

     28 - Convention de mutualisation informatique

     29 - Motion pour l’implantation d’un centre de coronarographie à Saint-Lô

     30 - Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président

     31 - Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau


Mercredi 11 juillet 2018