les comptes-rendus des conseils communautaires












Les prochains conseils communautaires :


Mercredi 26 janvier 2022 à 19h
Antenne de Saint-Malo-de-la-Lande

 

L’ordre du jour est le suivant :

 

 

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 22 décembre 2021

 

Dossier(s) de fond

 

Education, enfance, jeunesse

1-Calibrage de la capacité d'accueil des alsh

2-Règlement intérieur des accueils de loisirs - modificatif

 

Dossier(s) à présentation courte

 

Qualité de l'eau

3-Contrat territorial eau et climat

 

Economie

4-Avenant de prolongation de la convention de délégation d’octroi d’aides à l’immobilier des PME

 

Divers

5-Actualisation des statuts de Coutances mer et bocage

6-Compétence économique - définition de l'intérêt communautaire

7-Compétence environnement - définition de l'intérêt communautaire

8-Compétence politique du logement et du cadre de vie - définition de l'intérêt communautaire

9-Compétence culture - définition de l'intérêt communautaire

10-Compétence sport- définition de l'intérêt communautaire

11-Compétence écoles - définition de l'intérêt communautaire

12-Compétence action sociale - définition de l'intérêt communautaire

13-Compétence voirie - définition de l'intérêt communautaire

 

Travaux

14-Marchés d'exploitation des installations de chauffage - Avenant n° 5 au lot n° 1

 

Dossier(s) à présentation rapide

 

Divers

15-Subvention à l'association AVRIL

16-Subvention à l'association Pierre et masse

17-Subvention à l'association cinéma de la plage

18-Versement d'une subvention au comité coutançais d'action culturelle

19-Subvention à la compagnie DODEKA

20-Subvention au centre d'animation les Unelles

21-Subvention à l'association les petits mousses

22-Subvention à l'association les Francas de la Manche

23-Subvention à la société nationale de sauvetage en mer (SNSM)

 

Transition écologique

24-Signature convention APPAT Coutances mer et bocage pour l'exposition "Je mange donc je suis"

 

Divers

25-Transfert de propriété du collège de Montmartin sur mer

 

Déchets

26-Désignation d'un représentant à la SPL NORMANTRI

 

Economie

27-Modification des représentants au sein d’Initiative Centre Manche

 

Divers

28-Convention pour le reversement de l'aide au fonctionnement de l'aire d'accueil des gens du voyage

 

Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président

Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau

Questions diverses

 

 

Prochains conseils :

Mercredi 23 février 2022

Mercredi 23 mars 2022

Mercredi 27 avril 2022

Mercredi 18 mai 2022

Mercredi 22 juin 2022

Mercredi 13 juillet 2022